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GARDE-CORPS VERRE SABLÉ

Découvrez nos garde-corps en verre sablé : Intimité et sécurité sur mesure

Élégance et discrétion pour votre intérieur ou extérieur

Notre gamme de garde-corps en verre sablé offre une combinaison parfaite d'esthétique et de fonctionnalité. Le sablage du verre confère une surface opaque et dépolie, préservant votre intimité tout en laissant passer la lumière naturelle.

Une solution architecturale sur mesure

Le sablage étant un traitement spécifique, chaque garde-corps est réalisé sur mesure pour répondre à vos besoins précis. N'hésitez pas à nous contacter pour une demande de devis gratuite et personnalisée.

Simplicité et flexibilité

Vous pouvez également choisir un garde-corps en verre classique de notre gamme et opter pour l'option sablage par la suite

Optez pour un garde-corps en verre sablé et créez un espace à la fois élégant et intimiste

Garde-corps en verre sablé

Nos garde-corps verre sablés

Élégance et modernité pour votre intérieur : garde-corps en verre avec support en aluminium, pince en acier inoxydable ou poteaux en aluminium, profitez d'un design contemporain, de fonctionnalités pratiques et d'une esthétique sophistiquée pour créer un espace de vie unique et harmonieux.

Garde-corps terrasse RAIL CLASSIC U.N50

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 115 x 100 mm
Poids : 5,7kg/m
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 55/2 à 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse RAIL CLASSIC U50

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 115 x 51,50 mm
Poids : 4,50kg/m
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 55/2 à 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse CRYSTAL V

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 124,5 x 91 mm
Poids : 7,214kg/m
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 66/4, 88/4 ou 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse CRYSTAL V

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 124 x 46 mm
Poids : 6kg/m
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 66/4, 88/4 ou 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1401

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 132 x 64 mm
Poids : 7,072kg/m
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 88/4 à 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1403

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 132 x 135 mm
Poids : 8,86kg/m
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 88/4 à 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1701

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 120 x 68 mm
Type de verre : Trempé 12,76 mm / 16,76 mm ou 21,62mm - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1705

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 85 x 65 mm
Type de verre : Trempé 12,76 mm ou 16,76 mm - sablé (en option)
Hauteur verre max : 700 mm

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1803

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 172 x 140 mm
Épaisseur de verre : 25,52 - 30,38 ou 30,76 mm - sablé (en option)
Particularité : Rail se pose au bord de la dalle

Garde-corps terrasse RAIL CONTRE DALLE U.FX50

pose contre dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 141,8 x 94 mm
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 88/2 - 88/4 - 1010/2 ou 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse CRYSTAL S PLUS

pose contre dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 230 x 45 mm
Poids : 8,739kg
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 66/4, 88/4 ou 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse CRYSTAL S

pose contre dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 128 x 48,10 mm
Poids : 6kg/m
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 66/4, 88/4 ou 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1402

pose contre dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 147 x 65,5 mm
Poids : 8,08kg/m
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 88/4 à 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1404

pose contre dalle

Rail: plein complet extrudé
Dimensions : 147 x 65,5 mm
Poids : 10,228kg/m
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 88/4 ou 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1602

pose contre dalle

Rail: plein complet extrudé
Dimensions : 120 x 64,5 mm
Type de verre : Trempé 12,76 mm / 16,76 mm ou 21,76 mm - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1702

pose contre dalle

Rail: plein complet extrudé
Dimensions : 120 x 64,5 mm
Type de verre : Feuilleté trempé 12,76 mm / 16,76 mm ou 21,76 mm - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1703

pose contre dalle

Rail: plein complet extrudé
Dimensions : 120 x 150 mm
Type de verre : Feuilleté trempé 21,52mm - sablé (en option)

Garde-corps terrasse GLASSFIT 1704

pose sur dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 220 x 68,5 mm
Type de verre : feuilleté trempé 20,76 ou 21,52mm - sablé (en option)
Hauteur verre max : 1100 mm

Garde-corps terrasse GLASSFIT CC-791

POSE CONTRE DALLE

Pince : pleine complète inox 316
Dimensions : 203 x 58 mm
Type de verre : feuilleté et/ou trempé en 1010/4
- sablé (en option)

Garde-corps terrasse HELIOS

pose contre dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 200 x 70 mm
Poids : 1,95kg pour 1 pince (2 pinces par mètre)
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 66/4 à 1010/4
- sablé (en option)

Garde-corps terrasse AXIS

pose sur / contre dalle

Rail : plein complet extrudé
Dimensions : 40 mm
Poids : 20kg (sans le verre)
Type de verre : feuilleté de 44/2 - sablé (en option)
Hauteur verre max : 1100 mm

Garde-corps terrasse GLASSFIT Garde-corps terrasse GLASSFIT MT-200

pose sur dalle

Poteau : acier inoxydable
Dimensions : 1100 x 95 mm
Épaisseur de verre : 12,38 ou 12,76 mm - sablé (en option)
Particularité : Poteau se pose au bord de la dalle

Garde-corps escalier GLASSFIT CC-772

pose contre dalle

Rotule : pleine complète acier inox 304
Dimensions : 55 x 45-50 mm
Résistance : 80kg/m²
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 1010/4
- sablé (en option)

Garde-corps escalier GLASSFIT CC-775

pose contre dalle

Pince : pleine complète acier inox 304
Dimensions : 52 x 43-48 mm
Résistance : 80kg/m²
Type de verre : feuilleté et/ou trempé
de 1010/4 - sablé (en option)

Garde-corps fenêtre GLASSFIT FB-10

pose en tableau ou en façade

Poteaux : poteaux en aluminium
Dimensions : 1100 x 50 x 53 mm
Hauteur max verre : 1100 mm
Type de verre : feuilleté et/ou trempé 66/4 maximum
- sablé (en option)

Garde-corps terrasse aluminium TESIS

pose sur dalle

Pince : pleine complète extrudé
Dimensions : 110 x 54,5 mm
Poids : 0,82kg une pince (3 pinces par mètre)
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 55/4 à 66/4
- sablé (en option)

Garde-corps terrasse TESIS PRO

pose sur dalle

Pince : pleine complète extrudé
Dimensions : 150 x 100 mm
Poids : 1,95kg pour 1 pince (2 pinces par mètre)
Type de verre : feuilleté et/ou trempé de 66/4 à 1010/4
- sablé (en option)

Vue détaillée d'un verre sablé

Vue détaillée verre sablé

Qu'est-ce que le verre sablé ?

Un garde-corps en verre sablé est un type de garde-corps présentant une surface non transparente, offrant une esthétique unique et des avantages spécifiques. Ce traitement particulier du verre est réalisé par un procédé de dépolissage du verre, créant un effet opaque ou semi-opaque.

Bien sûr, l’objectif principal d’un garde-corps verre sablé est le même que pour une balustrade en verre classique : sécuriser votre extérieur ou intérieur de tout risque de chute. 

Personnalisation du verre

Chez Architectural Glass Design, il est possible de personnaliser le verre à 100%

Ainsi, vous pouvez combiner plusieurs types de verre (dans la limite du possible). Par exemple, vous pouvez opter pour du verre sablé tout en optant pour du verre feuilleté et trempé. Ainsi, vous obtenez un garde-corps verre sur mesure correspondant totalement aux besoins de votre projet d’aménagement.

NB : Le verre du garde-corps peut aussi être sablé en dégradé comme sur la photo ci-dessous.

Garde-corps verre sablé

Quel est ce procédé de dépolissage du verre ?

Le dépolissage du verre s’obtient par le biais d’un traitement mécanique ou chimique modifiant sa surface, créant ainsi un aspect opaque ou semi-opaque. Pour dépolir son verre, deux procédés peuvent être employés : 

Procédé de sablage

Le verre est projeté avec du sable ou d’autres matières abrasives, créant une texture rugueuse et un effet dépoli prononcé.

Procédé de givrage

Le verre est traité avec un acide ou une autre substance chimique qui enlève une fine couche de surface, créant un aspect givré et légèrement translucide. 

Ainsi, si vous souhaitez un garde-corps verre sablé, il sera nécessaire de nous préciser le degré d’opacité de verre que vous souhaitez avoir sur votre balustrade.

Avantages des garde-corps verre sablé

Nos garde-corps verre sablé sont composés d’un verre feuilleté et trempé, d’une épaisseur de 12 à 20 mm (voir plus pour les stades et lieux à forte affluence).

Le verre feuilleté est composé de 2 couches de verres et de plusieurs feuilles de PVB. Les feuilles de PVB sont ensuite prises en sandwich entre les 2 vitrages.

Notre verre feuilleté peut aussi être composé de 2 couches de verres et de plusieurs films EVASAFE. Ces feuilles sont ensuite prises en sandwich entre les 2 vitrages. Même en cas de choc, le verre ne se brise pas et va être retenu par le film.

Il faut savoir que notre verre feuilleté trempé est 5 à 8 fois plus solide qu'un verre classique, plus résistant aux chocs et aux écarts de températures.

Les garde-corps en verre sablé apportent une apparence moderne et élégante. En effet, le verre est un matériau d’architecture moderne, généralement apprécié pour sa simplicité et ses lignes épurées. Contrairement à un verre transparent, le verre sablé apporte une certaine intimité, qui, dans certaines habitations, peut être la bienvenue. 

Ce type de verre pour garde-corps permet de diffuser la lumière naturelle de manière plus douce et donc plus agréable. En effet, le traitement va atténuer cette diffusion de lumière, contrairement à du verre transparent, qui laisse complètement passer la lumière du soleil. Ceci peut alors être très agréable pour pouvoir profiter de son extérieur en temps très ensoleillés. 

Nos garde-corps verre sablés réduisent les reflets, ce qui est un des défauts du verre transparent.

Comme évoqué précédemment, les garde-corps verre sablé sont idéaux si vous souhaitez vous protéger d’un vis-à-vis intrusif. En effet, ce type de verre peut être semi-opaque, voire complètement opaque. 

Entretien d’un garde-corps verre sablé

L’entretien du verre sablé nécessite quelques précautions particulières par rapport au verre classique, en raison de sa surface texturée qui peut retenir plus facilement la saleté et les traces, en particulier si c’est un garde-corps verre sablé sur votre balcon. Voici quelques conseils pour maintenir votre garde-corps en verre sablé en parfait état : 

1. Nettoyez régulièrement votre garde-corps : ce nettoyage régulier est essentiel pour éviter d’accumuler des poussières et saletés. Voici les étapes à suivre : 

  • Dépoussiérage : Utilisez un chiffon en microfibre sec ou un plumeau pour enlever la poussière de surface
  • Nettoyage avec de l’eau : Préparez un mélange d’eau tiède et de savon doux. Utilisez une éponge ou un chiffon doux imbibé de cette solution pour nettoyer la surface du verre sablé.
  • Rinçage : Rincez la surface avec de l’eau propre pour enlever les résidus de savon.
  • Séchage : séchez votre garde-corps verre sablé avec le chiffon en microfibre utilisé pour le dépoussiérage, évitant ainsi les traces d’eau. 

2. Évitez les produits abrasifs : le verre sablé étant déjà texturé, il est essentiel d’éviter tout produits de nettoyages abrasifs qui pourraient endommager la surface de votre verre : 

  • Pas de nettoyants abrasifs
  • Évitez les tampons à récurer

3. Utilisation de produits spécialisés : pour nettoyer en profondeur ou pour éliminer des tâches tenaces, vous pouvez utiliser des produits spécialement conçus pour du verre sablé, généralement disponibles dans des magasins de bricolage.

4. Prévention des traces et des tâches : pour minimiser cela, vous pouvez adopter quelques bonnes pratiques : 

  • Manipulation soigneuse : portez des gants lorsque vous manipulez le verre pour éviter les traces de doigts.
  • Inspection régulière : inspectez régulièrement votre garde-corps en verre sablé pour rapidement voir de potentielles tâches. 

Lieux d’applications d’un garde-corps verre sablé

Tout comme les garde-corps verre, les garde-corps verre sablé peuvent être installés sur plusieurs endroits : 

Garde-corps verre DELOS 5
Garde-corps verre RAIL CONTRE DALLE UFX50

Les différentes poses pour votre garde-corps en verre sablé

Chez Architectural Glass Design, nous vous proposons de nombreux modèles ainsi que plusieurs manières de poser. Nos solutions brevetées sont compatibles à n’importe quelle conditions d’installation : 

  • Pose contre la dalle (pose à l’anglaise)
  • Pose sur dalle (pose à la française)
  • Pose dans la dalle (pose encastrée)
  • Sur acrotère béton
  • Sur rampe d’escaliers

Ainsi, nos balustrades s'adaptent à votre intérieur mais aussi à votre extérieur.

Les supports d'un garde-corps verre

Rail en aluminium

Il existe différents types de supports pour les garde-corps en verre. Chez Architectural Glass Design, nous vous proposons quatre principaux modèles. Le plus répandu dans notre catalogue est le garde-corps verre sablé avec un rail en aluminium extrudé, également appelé profilé. L'aluminium extrudé reçoit un traitement de surface qui le rend anodisé, augmentant ainsi sa qualité.

Ces garde-corps verre sablé sont non seulement résistants à la charge et à la corrosion, mais ils sont également très durables et faciles à entretenir. En termes de résistance à la charge, certains de nos garde-corps avec rail peuvent être utilisés pour des projets privés (0,6 à 1 kN), des projets de terrasses accueillant du public (1 à 3 kN), et même pour des lieux de grand trafic comme des tribunes ou des stades (3 à 9 kN). Ainsi, nos rails offrent une sécurité et une durabilité exceptionnelles.

Garde-corps verre sablé à pince ou rotule

Pour ceux recherchant une esthétique plus épurée, nous proposons des pinces et des rotules pour soutenir le verre de votre balustrade. Ces pinces sont idéales pour se libérer des contraintes esthétiques et pratiques du rail. Par exemple, pour un garde-corps sécurisant un escalier, les pinces sont plus simples à installer que les profilés en aluminium, car elles ne nécessitent pas de découpes particulières. De plus, pour une clôture de piscine, les pinces sont généralement plus adaptées pour des raisons pratiques.

Nous offrons des pinces et rotules en aluminium et en acier inoxydable, chacun ayant des propriétés distinctes. L'aluminium est plus léger, tandis que l'acier inoxydable offre une plus grande dureté. Le choix entre ces matériaux dépendra de votre projet d'aménagement.

Garde-corps verre sablé avec poteaux

Similaire à la balustrade avec pince ou rotule, nous proposons des garde-corps verre sablé avec des poteaux en aluminium ou en acier inoxydable. Ces poteaux permettent d'harmoniser l'ensemble de votre garde-corps, par exemple avec une main courante. La facilité d'installation entre plusieurs panneaux de verre est l'un des atouts majeurs de ces modèles, offrant à la fois esthétique et fonctionnalité.

Comment choisir un garde-corps en verre sablé ?

Examiner son projet

Pour bien choisir un garde-corps en verre, il est nécessaire de bien comprendre ce dont vous avez besoin. Ainsi, posez-vous plusieurs questions : 

  • Où vais-je installer mon garde-corps ? A l'intérieur ? A l'extérieur ? Sur une terrasse ? Un escalier ? Une fenêtre ? Une piscine ?
  • Quelle est la solidité de ma dalle où je compte poser mon garde-corps ? 
  • Quel sera le budget de mon projet ?
  • Est-ce pour une installation privée ? Ou une installation professionnelle ? Publique ?
  • Vais-je poser mon garde-corps sur ma dalle ou contre ma dalle ?
  • Quel est le rendu esthétique final que je souhaite avoir ? 
  • Comment vais-je l'installer ? Tout seul ? Avec un professionnel ?

Cette liste de question n'est pas exhaustive. Ainsi, pensez bien aux différentes contraintes auxquelles vous faites ou ferez face lors de votre projet d'aménagement. Bien sûr, il est essentiel d'avoir des réponses à ces questions pour pouvoir choisir son garde-corps par la suite.

Choisir son garde-corps en verre

Une fois les réponses à ces questions trouvées, il est temps pour vous de prendre des décisions. Ainsi, si vous installez votre garde-corps sur des escaliers ou autour d'une piscine, opter pour un garde-corps avec des pinces ou rotules se révèle être un bon choix. 
Si vous installez votre garde-corps sur une terrasse, ou sur une fenêtre, assurez vous bien de la solidité de votre dalle. De plus, il faut aussi prendre en compte vos contraintes pratiques. Une pose contre la dalle sera plus difficile à réaliser qu'une pose sur dalle. En revanche, la pose sur dalle est moins esthétique et vous fera perdre de la place, en raison de l'espacement minimum entre le support et le bord de la dalle. Il existe cependant des modèles de garde-corps en verre se posant sur la dalle avec un débordement permettant de poser votre support au bord de la dalle (car l'ancrage de votre support se fera sur le débordement, 70 mm plus loin). 

Si vous décidez d'installer un garde-corps avec des pinces, rotules, ou poteaux, une autre étape s'ajoute à votre parcours décisionnel : le choix du matériau. Ici, cela dépendra de vos goûts : l'aluminium est plus esthétique et est résistant tandis que l'inox est plus solide que l'aluminium.

N'oubliez pas de penser aux dimensions de votre garde-corps. Certains modèles sont plus petits que d'autres, malgré le fait que vous puissiez assembler plusieurs garde-corps entre eux : le coût sera plus élevé si vous assemblez deux petits garde-corps que si vous installez directement une grande balustrade.

Pensez également à la résistance nécessaire pour votre projet. Si c'est un projet pour votre habitation, il ne sera pas nécessaire d'opter pour un de nos garde-corps avec une résistance de plus de 3 kN. 

Comment poser un garde-corps en verre sablé ?

Tous les garde-corps en verre ne se posent pas de la même manière puisqu'ils ne sont pas tous pareil. Ainsi, chez Architectural Glass Design, nous proposons, pour chacun de nos garde-corps, des notices de montage, voir même des vidéos pour vous aider à poser vous-même votre balustrade. 

Voici quelques exemples de vidéos de montage :

En dehors de ces vidéos, voici quelques notices de montage, que vous pouvez télécharger afin de constater comment celles-ci sont réalisées : 

Notice de montage garde-corps verre CRYSTAL V PLUS
Notice de montage garde-corps verre CRYSTAL S PLUS
Garde-corps verre HELIOS

Des balustrades en verre sablé sur mesure

Tous nos garde-corps sont réalisés sur mesure et 100% configurables sur notre site. Nous donnons vie à votre projet selon vos envies avec un maximum de certifications et un coût réduit. Avec tous nos modèles de garde-corps pour vos terrasses et vos intérieurs, nous permettons aux consommateurs (privés et professionnels) de faire l'acquisition de leurs projets sans aucun intermédiaire. Le canal de distribution direct est un circuit court, du producteur au consommateur, permettant ainsi de réaliser une économie monétaire allant jusqu'à 50% sur la fabrication du matériel, tout en conservant les qualités et les certifications les plus nobles du marché. 

Questions régulièrement posées

Quelles sont les normes de garde-corps verre sablé ?

Les normes pour les garde-corps verre sablé sont exactement les mêmes que pour un garde-corps verre classique ; à savoir les normes NF P01 012, concernant les dimensions et compositions réglementaires minimum d’un garde-corps, ainsi que la norme NF P01 013 pour la résistance et les domaines d’applications du garde-corps verre sablé. Si vous souhaitez l’installer sur votre piscine, la norme à respecter est la norme NF P90 306, visant à empêcher l’accès à la piscine aux animaux et aux enfants.

Quelle est la différence entre un garde-corps verre sablé et verre opaque ?

La différence entre ces deux types de verre pour garde-corps est qu’un verre sablé possède une texture rugueuse, contrairement à du verre opaque, possédant la même texture que le verre transparent.

Pourquoi opter pour un garde-corps verre sablé ?

Opter pour ce type de garde-corps est très intéressant lorsque ce dernier peut bien se prêter à l’esthétique de votre maison, ou bien lorsque vous souhaitez avoir une certaine intimité dans votre habitation.

TVA réduite à 10%
conditions liées à la résidence

Pour les installations d'un garde-corps dans une maison neuve et en construction, le taux de TVA normal est de 20%

Toutefois, si la pose de ce garde-corps se fait dans une maison ou un appartement construit depuis plus de deux ans au moment où démarrent les travaux relatifs au garde-corps, le taux intermédiaire de taxation actuellement fixé à 10% peut s'appliquer. 

Les conditions sont applicables pour : votre résidence principale ou votre résidence secondaire. 

Dans les copropriétés, la pose du garde-corps peut se faire dans les parties privatives ou dans les parties communes. La résidence doit être une habitation. 

La TVA réduite au taux de 10% s'applique également, si vous faites poser un garde-corps à l'occasion de la transformation d'un local professionnel ou d'un commerce en logement. Il en est de même pour la pose d'un garde-corps dans une annexe à la maison ou à l'appartement, comme la pose d'une rambarde le long d'une terrasse.

Conditions liées aux travaux

Dans le secteur du bâtiment, le taux de TVA de 10% (appelé taux intermédiaire) concerne les aménagements et améliorations de l'habitat. La pose d'un garde-corps, d'une rambarde, d'une barrière de sécurité en fait partie. Pour faire des économies, il est tentant de poser soi-même un garde-corps de fenêtre, un garde-corps d'escalier, un garde-corps de balcon etc. Mais dans ce cas, le taux de TVA de 20% s'appliquera sur l'achat de matériel. Pour bénéficier du taux intermédiaire sur le prix d'achat du garde-corps, l'intervention d'un professionnel du bâtiment, entreprise ou artisan est indispensable.

  • Le taux de 10% concerne alors les frais de mise en œuvre et le coût garde-corps, s'il est fourni par le poseur, ainsi que les frais de déplacement s'ils apparaissent sur la facture principale.
  • Il peut s'agir d'un garde-corps de sécurité ou d'un garde-corps décoratif. De même, le matériau utilisé (garde-corps en acier, garde-corps en bois, garde-corps en fer) n'a pas d'impact sur le taux de TVA retenu. Il suffit que le garde-corps soit incorporé au bâtiment. 

Les travaux liés à la mise en place d'un garde-fou restent taxés à 20%, même dans l'ancien, si :

  • Les travaux interviennent à l'occasion de la surélévation de l'habitation ou à l'occasion d'une rénovation lourde (remise en état de plus de 50% du gros œuvre ou de plus du 2/3 du second œuvre).
  • S'ils entraînent une augmentation de plus de 10% de la surface du plancher. Ainsi, une rambarde de sécurité posée sur un escalier permettant d'accéder au nouvel étage de la maison est toujours taxée à hauteur de 20%. 

Qui peut bénéficier du taux à 10% ?

La définition des bénéficiaires du taux de TVA à 10% pour la pose d'un garde-corps dans une habitation est très large. Il peut s'agir : 

  • de la personne physique propriétaire occupant ou propriétaire bailleur ;
  • du locataire ou de l'occupant à titre gratuit, y compris d'un logement de fonction (gardien d'immeuble, par exemple) ; 
  • d'une personne morale. C'est le cas, par exemple du syndicat des copropriétés, qui fait installer un garde-corps pour éviter les chutes dans les paliers des parties communes.

Sont également concernées : les Sociétés Civiles Immobilières, les agences immobilières ainsi que les marchands de bien faisant poser une rambarde dans un logement dont ils sont responsables de la gestion ou qu'ils destinent à la revente. Le taux de TVA de 10% est appliqué sans tenir compte du niveau de ressources du donneur d'ordre. 

Quelles sont les formalités administratives ?

Pour bénéficier d'une TVA favorable pour la pose ou la réfection d'un garde-corps, il est nécessaire de fournir une attestation à l'entreprise avant l'établissement de la facture. 

Si les travaux ne concernent que les garde-corps, ils sont considérés comme des travaux de second œuvre. 

L'attestation simplifiée CERFA 13948105 est à remplir. Si la fourniture et la pose du garde-corps ou la rénovation du garde-corps sont facturés moins de 300€, une facture suffira. 

Celle-ci devra, cependant, obligatoirement mentionner :

  • l'adresse de l'immeuble ;
  • l'identité du donneur d'ordre ;
  • et préciser bâtiment à usage d'habitation est construit depuis plus de deux ans. 

L'attestation de TVA à 10% pour les garde-corps et la facture correspondante sont à conserver jusqu'à la fin de la 5eme année suivant la pose de l'élément de sécurité, soit le 31 décembre 2026 pour des travaux de garde-corps réalisés en 2021. Pendant ce délai, l'administration fiscale à la possibilité de vous demander à tout moment de justifier le niveau de taxation retenu. En cas d'erreur, vous pouvez être tenu à rembourser solidairement avec le poseur du garde-corps, la différence entre la TVA à 20% et la TVA à 10%. 

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